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La politique culturelle du Département du Nord

 

1. Présentation

Ce site Web est le site Internet du Forum antique de Bavay, musée archéologique du département du Nord.

2. Mise en garde

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. Le Forum antique de Bavay décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.

2.2. Les photographies et œuvres reproduites sur le site du Forum antique de Bavay sont non contractuelles et ne peuvent engager la responsabilité du Forum antique de Bavay.

2.3. En accédant au site du Forum antique de Bavay et en l’utilisant vous reconnaissez être liés par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.

3. Réprésentant légal et directeur de la publication

Editeur du service : Forum antique antique de Bavay, Allée Chanoine Biévelet, 59570 Bavay. Directeur de la publication : Forum antique antique de Bavay. Le nom de l'hébergeur : AVENIR TELEMATIQUE – ATE 21, avenue de la créativité - 59650 Villeneuve d'Ascq

4. Conditions d'accès et d'utilisation

4.1. L'accès au site "http://forumantique.lenord.fr" est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site "forumantique.lenord.fr" est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.

5. Moyens techniques

5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.

5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

5.3. Le site web est réalisé par la Direction de l’Informatique Départemental du Conseil général du Nord.

6. Mise en garde technique

6.1. L'utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

7. Droits de propriété intellectuelle

7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

7.2. Toute utilisation, quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement le Forum antique de Bavay, ainsi que les noms commerciaux détenus par le Forum antique de Bavay et /ou ses partenaires, est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.

7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable du Forum antique de Bavay est interdite.

7.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

7.5. Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

8. Liens hypertextes

8.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Forum antique de Bavay, notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

8.2. Le Forum antique de Bavay n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable de la société et devra faire l’objet d’une information.

9. Loi informatique et liberté

9.1. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier au Forum antique de Bavay.

9.2. Le Forum antique de Bavay s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

9.3. La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC. Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite. Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

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